Habillages textuels du PLU (doc. du 05.02.2004) de la commune de Sainte-Solange
Description
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Éditeur
Attributions
DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
6737786dd7192ffcb1c40e02
Temporalité
Création
25 novembre 2015
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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