Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 03/07/2017

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 03/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers.

Ressources 16

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

prescription_lin_84017 (CSV/UTF-8)

Disponible
csv

Prescription linéaire se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.ms-excel
Créée le
16 septembre 2020
Modifiée le
15 septembre 2020
Publiée le
16 septembre 2020
0 téléchargements

prescription_pct_84017 (CSV/UTF-8)

Disponible
csv

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.ms-excel
Créée le
16 septembre 2020
Modifiée le
15 septembre 2020
Publiée le
16 septembre 2020
0 téléchargements

prescription_surf_84017 (CSV/UTF8)

Disponible
csv

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.ms-excel
Créée le
16 septembre 2020
Modifiée le
15 septembre 2020
Publiée le
16 septembre 2020
0 téléchargements

prescription_lin_84017 (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription linéaire se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
16 septembre 2020
Modifiée le
15 septembre 2020
Publiée le
16 septembre 2020
0 téléchargements

prescription_pct_84017 (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
16 septembre 2020
Modifiée le
15 septembre 2020
Publiée le
16 septembre 2020
Voir les 16 ressources de type Fichier principal

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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