Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 19/12/2016

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d11dd289ce2e71faa80cae1
Source originale
Source originale

Temporalité

Date de création
20 septembre 2018
Dernière mise à jour de ressource
25 juin 2019
Extras
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Description

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 19/12/2016. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers.

Fichiers 1

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