Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard
Description
recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU
Éditeur
Attributions
DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
673779c3871a62e16cc40bf1
Temporalité
Création
6 octobre 2017
Fréquence
Trimestrielle
Couverture temporelle
31/03/2014 au 25/08/2022
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['Réalisée par traitement de l\'export SUDOCUH cette couche est utilisée par jointure avec la table des communes sur le numéro INSEE Mise à jour le 17/01/2017 Mise à jour le 27/06/2018 Mise à jour le 06/09/2018 Mise à jour le 16/01/2019 Mise à jour le 06/03/2019 Mise à jour le 02/07/2019 Mise à jour le 18/02/2020 Mise à jour le 26/06/2020 Mise à jour le 09/12/2021 Mise à jour le 23/02/2022 Mise à jour du 03/05/2022 : Fusion avec la table de suivi des documents numérisés "TAB_DOC_URBA_NUM". Ce fichier compte désormais 5 colonnes supplémentaires (DU_STATUT_DU, DU_STATUT_EBC, DU_MAJ_NUM_DU, DU_PLU_GPU, DU_CC_GPU) Mise à jour le 25/08/2022 Mise à jour le 17/10/2022 Mise à jour le 30/12/2022 Mise à jour le 07/02/2023 Mise à jour le 04/04/2023 Mise à jour le 02/11/2023 Mise à jour le 01/03/2024 Mise à jour le 17/04/2024 Mise à jour le 15/07/2024 Mise à jour le 08/04/2025'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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