Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard

Description

recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU

Éditeur

Attributions

DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard) (Contact)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

6 octobre 2017

Fréquence

Trimestrielle

Couverture temporelle

31/03/2014 au 25/08/2022

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ['Réalisée par traitement de l\'export SUDOCUH cette couche est utilisée par jointure avec la table des communes sur le numéro INSEE Mise à jour le 17/01/2017 Mise à jour le 27/06/2018 Mise à jour le 06/09/2018 Mise à jour le 16/01/2019 Mise à jour le 06/03/2019 Mise à jour le 02/07/2019 Mise à jour le 18/02/2020 Mise à jour le 26/06/2020 Mise à jour le 09/12/2021 Mise à jour le 23/02/2022 Mise à jour du 03/05/2022 : Fusion avec la table de suivi des documents numérisés "TAB_DOC_URBA_NUM". Ce fichier compte désormais 5 colonnes supplémentaires (DU_STATUT_DU, DU_STATUT_EBC, DU_MAJ_NUM_DU, DU_PLU_GPU, DU_CC_GPU) Mise à jour le 25/08/2022 Mise à jour le 17/10/2022 Mise à jour le 30/12/2022 Mise à jour le 07/02/2023 Mise à jour le 04/04/2023 Mise à jour le 02/11/2023 Mise à jour le 01/03/2024 Mise à jour le 17/04/2024 Mise à jour le 15/07/2024 Mise à jour le 08/04/2025'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

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Téléchargements

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4 en avr. 2025

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