Archivé
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)
Description
Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
Origine
Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.
Organisations partenaires
DDT Oise
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
28 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
ID
5d835ef5634f413285f50f3d
Temporalité
Création
19 septembre 2019
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
28 février 2020
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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