Education/Sports/Associations/Culture
Description
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants:
- Education
- Sports
- Associations
- Culture
Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Producteur
Dernière mise à jour
29 avril 2021
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
606f42d140cb4867b3dd9b0c
Temporalité
Création
8 avril 2021
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
29 avril 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Tartas
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
Intégrer sur votre site
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
1k
Téléchargements
666
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0