Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Linéaire)

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Origine

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé). La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.
Source thématique : Liste des PPRT prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

Organisations partenaires

DDT Côte-d'Or

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr