Données relatives aux réseaux BT BT

Description

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux BT
exploitées par la RCCEM. Les données sont publiées à
titre purement indicatif sans garantie sur leur degré
de fiabilité. La RCCEM ne saurait être tenu pour
responsable en cas de défaut de fiabilité.
L'utilisation des données ne peut en aucun cas se
substituer aux procédure obligatoire et notamment
celles relatives à réglementation dite « DT-DICT »
relative à l’exécution de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques
de transport ou de distribution (Code de l'environnement,
articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants).
L'utilisation des données publiées ne peut en aucun
cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM
pour toutes les opérations relevant de ses missions
de service public.

Auteur

Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Regie MONTATAIRE
Publié le 31 mai 2021 et mis à jour le 2 juin 2021

Dernière mise à jour

31 mai 2021

Licence

License Not Specified

Qualité des métadonnées
100.0/100

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Tags

Licence

License Not Specified

ID

60b4dec82e4bbca06cf9061a

Temporalité

Création

31 mai 2021

Fréquence

Sans régularité

Couverture temporelle

31/05/2021 à 31/05/2099

Dernière mise à jour

31 mai 2021

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

Intégrer sur votre site

Visites

508

19 en avr. 2024

Téléchargements

7

Réutilisations de ce jeu de données

0

Favoris

0