Délibérations du Conseil Communautaire de l'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Date de création
26 janvier 2021
Date de mise à jour
26 janvier 2021
Dernière mise à jour de ressource
26 janvier 2021
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Couverture territoriale
CA Paris - Vallée de la Marne, Brou-sur-Chantereine, Champs-sur-Marne, Chelles, Courtry, Croissy-Beaubourg, Émerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Torcy, Vaires-sur-Marne

Extras

ID
600f5c10179d0e65417d8b81
Date de création
26 janvier 2021
Date de mise à jour
26 janvier 2021

La liste des délibérations des Conseils Communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la Communauté d’Agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Ressources 4

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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