Archivé

Délibérations 2010 à 2015 - CA Brie Francilienne

Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Mis à jour le 20 août 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
630025a27e8887131a9c0161

Temporalité

Date de création
22 octobre 2018
Dernière mise à jour de ressource
20 août 2022
Harvest
source_id
5e0e01958b4c41738307aa83
remote_id
https://www.arcgis.com/home/item.html?id=e64e592e1bc74176921ab9ba9cd52dbc&sublayer=0
domain
opendata.agglo-pvm.fr
last_update
2022-09-29 02:01:51.084000
archived_at
2022-11-02 17:21:06.640000
archived
harvester-inactive

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d’agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Fichiers 4

Ressources communautaires 0

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.