La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1

Ressources

liste-des-deliberations-du-conseil-communautaire-de-2004-a-2015-ca-marne-et-chantereine.csv

Jeu de données tabulaire suivant la structuration du Socle Commun des Données Locales : Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale

Ressources communautaires

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations

Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? C'est le moment de vous faire connaître ! Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité.

Discussions

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.