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Délibérations 2004 à 2015 - CA Marne et Chantereine

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…

18 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
624cd98bf5542327cfeb4ce5
Source originale
Source originale

Temporalité

Date de création
28 mars 2018
Dernière mise à jour de ressource
13 avril 2022
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Description

La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Fichiers 6

Ressources communautaires 0

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