Délibérations 2004 à 2015 - CA Marne et Chantereine
Qualité des métadonnées :
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 624cd98bf5542327cfeb4ce5
- Source originale
- Source originale
Temporalité
- Date de création
- 28 mars 2018
- Dernière mise à jour de ressource
- 13 avril 2022
Extras
- dct:identifier
- https://data-agglo-pvm.opendata.arcgis.com/maps/38fe035a6b994e629db99777323d9b36_0
- remote_url
- https://data-agglo-pvm.opendata.arcgis.com/maps/38fe035a6b994e629db99777323d9b36_0
- harvest:source_id
- 5e0e01958b4c41738307aa83
- harvest:remote_id
- https://data-agglo-pvm.opendata.arcgis.com/maps/38fe035a6b994e629db99777323d9b36_0
- harvest:domain
- data-agglo-pvm.opendata.arcgis.com
- harvest:last_update
- 2022-07-25T02:04:49.098814
- harvest:archived
- not-on-remote
- harvest:archived_at
- 2022-08-02 02:12:39.719000
Intégrer sur votre site
URL stable
Description
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).
Fichiers 6
Ressources communautaires 0
Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !
Réutilisations 0
Explorez les réutilisations de ce jeu de données.
Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.
Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.