Délibérations 2004 à 2015 - CA Marne et Chantereine

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Date de création
16 octobre 2020
Date de mise à jour
3 novembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
16 octobre 2020
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Couverture territoriale
Courtry, Vaires-sur-Marne, Brou-sur-Chantereine, Chelles

Extras

ID
5f88e43347406ad0be7ce920
Date de création
16 octobre 2020
Date de mise à jour
3 novembre 2020

La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Ressources 4

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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