Délibérations
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Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération
Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) situé dans le département de l'Aude, région Occitanie. Les 37 communes du GNCA : Argeliers, Armissan, Bages, Bizanet, Bize-Minervois, Caves, Coursan, Cuxac-d'Aude,Fleury, Ginestas, Gruissan, La Palme, Leucate, Mailhac, Marcorignan,…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5ca4c70e634f4161ddeb8903
Temporalité
- Fréquence
- Mensuelle
- Date de création
- 3 avril 2019
- Dernière mise à jour de ressource
- 8 août 2019
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)
- Couverture territoriale
- CA le Grand Narbonne
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Description
Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours.
Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère.
Le Conseil communautaire rassemble les 79 délégués élus et délibère les projets publiquement. Les délibérations sont affichées à l’hôtel d’agglomération et peuvent être consultées sur place aux horaires d’ouverture, elles sont également publiées en ligne et en open data.
Fichiers 17
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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