Délibérations

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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 19 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) situé dans le département de l'Aude, région Occitanie. Les 37 communes du GNCA : Argeliers, Armissan, Bages, Bizanet, Bize-Minervois, Caves, Coursan, Cuxac-d'Aude,Fleury, Ginestas, Gruissan, La Palme, Leucate, Mailhac, Marcorignan,…

1 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5ca4c70e634f4161ddeb8903

Temporalité

Fréquence
Mensuelle
Date de création
3 avril 2019
Dernière mise à jour de ressource
8 août 2019

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Couverture territoriale
CA le Grand Narbonne

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URL stable

Description

Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours.
Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère.
Le Conseil communautaire rassemble les 79 délégués élus et délibère les projets publiquement. Les délibérations sont affichées à l’hôtel d’agglomération et peuvent être consultées sur place aux horaires d’ouverture, elles sont également publiées en ligne et en open data.

Fichiers 17

Ressources communautaires 0

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