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Délibérations 1969 à 2015 - CA Marne-la-Vallée / Val Maubuée

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Mis à jour le 20 août 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
630025a21e226aeefb9c0162

Temporalité

Date de création
21 décembre 2018
Dernière mise à jour de ressource
20 août 2022
Harvest
source_id
5e0e01958b4c41738307aa83
remote_id
https://www.arcgis.com/home/item.html?id=1e1eb03c257a457fba161b8127a9d947&sublayer=0
domain
opendata.agglo-pvm.fr
last_update
2022-09-29 02:01:51.043000
archived_at
2022-11-02 17:20:58.292000
archived
harvester-inactive

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Description

La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D’abord Syndicat Communautaire d’Aménagement (SCA) puis Syndicat d’Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d’Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).

Fichiers 4

Ressources communautaires 0

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