Délibérations 1969 à 2015 - CA Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Qualité des métadonnées :
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
Le vaste mouvement de réorganisation des territoires à l’échelle nationale a conduit à la fusion des trois agglomérations de Marne et Chantereine, de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée et de la Brie Francilienne au sein de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne. Cette nouvelle…
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
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- Source originale
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Temporalité
- Date de création
- 21 décembre 2018
- Dernière mise à jour de ressource
- 13 avril 2022
Extras
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Description
La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D’abord Syndicat Communautaire d’Aménagement (SCA) puis Syndicat d’Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d’Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d’agglomération par l’intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l’Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1.
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).
Fichiers 6
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