[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020
Description
Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Éditeur
Attributions
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377ed3b561510ce3c253e1
Temporalité
Création
26 février 2010
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * zonage : Sur le document graphique, au niveau du lieu dit «Le Bourg», une limite séparative entre 2 zones UA est matérialisée. Cette limite n'ayant pas lieu d'être n'a pas été reprise lors de la numérisation. * Droit de Préemption (DP) en février 2010 : Reprise du droit de préemption sur la commune conformément à la délibération du conseil municipal du 31/07/2009. * 16/11/2018 : 2 erreurs géométriques ont été corrigées sur la couche PRESCRIPTION_SURF (EBC) Intégration de la mise à jour du 22/09/2020: Annexation d'une Zone de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - dossier conforme au dossier publié sur le GPU"]}
Moissonnage
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archived
None
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