Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018)

Description

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 novembre 2018) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité. Nb: les linéaires des cours d'eau issus du SMISA ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 11/07/2018)

Producteur

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

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Informations

Temporalité

Création

7 juin 2019

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

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Extras

dcat

{'provenance': ['Classification des cours d\'eau en cours d\'eau ou non cours d\'eau et classification des cours d\'eau en BCAE : données du 15 décembre 2015 et qui ont été par la suite mises à jour lors de la commission Cours d\'Eau de la Préfecture du Jura du 07 juillet 2016, du 26 janvier 2017, du 09 novembre 2017, du 03 avril 2018, du 11 juillet 2018 et enfin du 04 octobre 2018. Les linéaires des cours d\'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura, de l\'AFB (Agence Française pour la Biodiversité) et du bureau d\'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et sont classés en cours d\'eau et "non cours d\'eau"ce qui a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements. Nouvelle structure de table intégrée le 24/04/2018 et reprise suite à la commission du 04 octobre 2018. Nb: les linéaires des cours d\'eau issus du SMISA ont fait l\'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 11/07/2018)'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

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