Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

30 mai 2022

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100
Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

30 mai 2022

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

30 mai 2022

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Montgaillard

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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