Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Mis à jour le 18 janvier 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

67 jeux de données

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Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 6

Voir aussi : ressources communautaires
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81099-plu-20211213.zip

Disponible
zip (751.9Mo)

PLU à jour de la Modification Simplifiée n°3 approuvée le 13 décembre 2021. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
application/zip
sha1
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Créée le
18 janvier 2022
Modifiée le
18 janvier 2022
Publiée le
18 janvier 2022
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81099-plu-20211021.zip

Disponible
zip (717.7Mo)

PLU à jour de la Mise à jour du 21 octobre 2021. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
application/zip
sha1
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Créée le
18 janvier 2022
Modifiée le
18 janvier 2022
Publiée le
18 janvier 2022
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81099-plu-20210604.zip

Disponible
zip (716.5Mo)

PLU à jour de la mise à jour approuvée le 04 juin 2021. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
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sha1
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Créée le
9 août 2021
Modifiée le
9 août 2021
Publiée le
9 août 2021
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81099-plu-20210507.zip

Disponible
zip (714.4Mo)

PLU à jour de la mise à jour du 07 mai 2021. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
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sha1
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Créée le
21 juin 2021
Modifiée le
21 juin 2021
Publiée le
21 juin 2021
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81099-plu-20201214.zip

Disponible
zip (713.5Mo)

PLU à jour de la modification simplifiée n°2 approuvée le 14 décembre 2020. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
application/zip
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Créée le
15 février 2021
Modifiée le
15 février 2021
Publiée le
15 février 2021
2 téléchargements

81099-plu-20200313.zip

Disponible
zip (777.5Mo)

PLU à jour de la mise à jour approuvée le 13 mars 2020. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
application/zip
sha1
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Créée le
8 octobre 2020
Modifiée le
15 février 2021
Publiée le
8 octobre 2020

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.