Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Sans régularité
Date de création
3 septembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
3 septembre 2020
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Fénols

Extras

ID
5f50fcb746b73ef218959178
Date de création
3 septembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
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81090-cc-20101228.zip

Disponible
zip (55.8Mo)

Carte Communale approuvée le 28 décembre 2010. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
4dc419837bde81742267fd655c59468bdb139e54
Créée le
3 septembre 2020
Modifiée le
7 octobre 2020
Publiée le
3 septembre 2020

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Ressources communautaires 0

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