Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme

Mis à jour le 25 octobre 2021 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

67 jeux de données

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Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires

Fichier principal 1

2 téléchargements

81070-plu-20190308.zip

Disponible
zip (560.2Mo)

PLU à jour de de la mise à jour du 08 mars 2019. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
2ecf6ac0f1210aabd1653def356e8b10b37ed63e
Créée le
4 octobre 2021
Modifiée le
4 octobre 2021
Publiée le
4 octobre 2021

Mise à jour 1

2 téléchargements

81070-plu-20210920.zip

Disponible
zip (552.0Mo)

PLU à jour de la Modification n°6 approuvée le 20 septembre 2021. Standard CNIG v2014.

Type
Mise à jour
Type MIME
application/zip
sha1
a64d0777b5d65061fe3a07291c328e047d1f7137
Créée le
25 octobre 2021
Modifiée le
25 octobre 2021
Publiée le
25 octobre 2021

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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