Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Description
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
Éditeur
Attributions
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Contact)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Contact)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Créateur)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Tags
ID
6734d3a6e46a3dcdbec2547b
Temporalité
Création
24 août 2022
Couverture temporelle
2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['informations collectées par DDT/Service Eau et Biodiversité. géométrie selon BDCarto/IGN'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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2022-08-24 00:00:00
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