Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2023
Description
Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne
Éditeur
Attributions
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Contact)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) (Contact)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6734d4a5e46a3dcdbec25558
Temporalité
Création
19 janvier 2024
Couverture temporelle
02/2023 au 12/2023
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["sur la base du jeu de donnée des tronçons hydrographiques expertisés en Police de l'eau arrêté au 01/02/2023 et des indications de l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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