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POS de CLEON D'ANDRAN 26095 Modification N°3 25/02/2014 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS (Loi ALUR)

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLEON D'ANDRAN 26095 POS approuvé le 03/06/1997 - Modification N°3 du 25/02/2014

Origine

POS approuvé le 03/06/1997 - Modification N°3 du 25/02/2014 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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Producteur

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Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Cléon-d'Andran

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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