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Carte dynamique nature et paysages en HDF

Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

106 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56290dd0c751df3802bd353a

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
22 octobre 2015
Dernière mise à jour de ressource
29 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
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Description

Carte et services des données natures, biodiversité et paysages de la DREAL HDF

Origine

Le plan de zonage réglementaire est réalisé en croisant les résultats des études des aléas et des enjeux du territoire. Les différentes règles associées à ce zonage sont précisées dans le règlement du PPRI qui est un règlement d’urbanisme, le plan de zonage valant servitude d’utilité publique.
Ce plan de zonage est constitué de deux cartographies sous SIG à l’échelle du 1 : 10 000 et du 1 : 5 000 pour les secteurs urbanisés.
Le lot de données est au standard COVADIS (version corrigé du 31/10/2012).
Référentiel utilisé : SCAN25 de 1998 et cadastre local 2001.

Organisations partenaires

DDT Val-d'Oise, DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)

Liens annexes

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Ressources 6

Voir aussi : ressources communautaires
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N_ZONE_REG_PPRN_20030026_S_081.TAB (archive)

Disponible
zip
Type
Autre
Type MIME
None
Créée le
29 février 2020
Modifiée le
29 février 2020
Publiée le
29 février 2020
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N_PERIMETRE_PPRN_20030026_S_081.TAB (archive)

Disponible
zip
Type
Autre
Type MIME
None
Créée le
29 février 2020
Modifiée le
29 février 2020
Publiée le
29 février 2020

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