Carte du réseau de Transport de Gaz sur la France Métropolitaine

Contenu :
Tracés des pipelines de transport de Gaz sur la France Métropolitaine issus des génératrices de servitudes i3

Étendue géographique :
France Métropolitaine

Avertissement :
Ce jeu de données ne remplace en AUCUN cas les démarches de DT-DICT, il est publié sans garanties

Licence :
Le jeu de donnée est publié dans la licence ouverte de réutilisation d'informations publiques : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Source et producteur :
Ministère de l'environnement, Cerema

Date de dernière mise à jour :
15/09/2009

Echelle
1:25000
La précision n'est donc pas parfaite

Cadre légal :
Données publiées dans le cadre du Code des relations entre le public et l'administration et de la circulaire BSEI N° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à "LA DIFFUSION ET PROTECTION DES DONNÉES CARTOGRAPHIQUES RELATIVES AUX CANALISATIONS DE TRANSPORT (GAZ COMBUSTIBLES, HYDROCARBURES LIQUIDES OU LIQUÉFIÉS, PRODUITS CHIMIQUES)"

Ressources

carte-transport-gaz-france.zip

Carte du réseau de transport de gaz sur la France métropolitaine

Ressources communautaires

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Discussions

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