Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Source originale
Source originale
Date de création
17 septembre 2018
Date de mise à jour
24 septembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
25 septembre 2020

Extras

ID
5d11dd239ce2e7219e80ca96
Date de création
17 septembre 2018
Date de mise à jour
24 septembre 2020

Carte communale de Suzette (84) en vigueur approuvé le 13/02/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Suzette. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Ressources 4

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

SECTEUR_CC_84130 (CSV/UTF8)

Disponible

Zonage du document d'urbanisme.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.ms-excel
Créée le
25 septembre 2020
Modifiée le
24 septembre 2020
Publiée le
25 septembre 2020

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Ressources communautaires 0

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