Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5d11dd239ce2e7219e80ca96
Source originale
Source originale

Temporalité

Date de création
17 septembre 2018
Dernière mise à jour de ressource
25 septembre 2020
Extras
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2022-09-30T02:10:46.735298
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Description

Carte communale de Suzette (84) en vigueur approuvé le 13/02/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Suzette. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Fichiers 4

Ressources communautaires 0

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