Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010
Description
Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Éditeur
Attributions
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) (Contact)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377ee2b561510ce3c253e7
Temporalité
Création
23 avril 2010
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
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Extras
dcat
{'provenance': ['Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l\'\'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Particularités : * Les "alignements, bosquet, haie ou arbre d\'intérêt (à proximité du bâti)" n\'ont pas été numérisés. Une délibération spécifique distincte de celle approuvant la carte communale doit être prise si la commune souhaite identifier les éléments de paysage à protéger. * Les "Boisement soumis au régime forestier" n\'ont pas été numérisés. La carte communale ne peut pas délimiter les espaces boisés classés.']}
Moissonnage
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