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Aveyron - Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2013

Mis à jour le 27 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Aveyron

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Description

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc.. La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. La couche a été téléchargée de l'application ISIS en fin de campagne.

Origine

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Organisations partenaires

DDT Aveyron

Liens annexes

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Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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