Arrêtés du Maire 2018
Description
Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.
Producteur
Dernière mise à jour
10 juillet 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
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Informations
Tags
Licence
ID
5d25a5ab634f4141c574f496
Temporalité
Création
10 juillet 2019
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
2018
Dernière mise à jour
10 juillet 2019
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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