Affichage réglementaire - Orléans Métropole
Description
Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole.
Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.
Producteur
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Dernière mise à jour
22 avril 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
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ID
603445d7ed29bcafa17ce5a3
Temporalité
Création
22 avril 2024
Dernière mise à jour
22 avril 2024
Actions
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Moissonnage
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