Arrêtés, décisions et délibérations d'Orléans Métropole.

Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Ressources

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Numéro de l'acte: properties_gedmetropole_num_reference[text] Service émetteur de l'acte: properties_gedmetropole_servicedirection[text] Objet de l'acte:…

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Numéro de l'acte: properties_gedmetropole_num_reference[text] Service émetteur de l'acte: properties_gedmetropole_servicedirection[text] Objet de l'acte:…

Ressources communautaires

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations

Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? C'est le moment de vous faire connaître ! Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité.

Discussions

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.