Le jeu de données présente les subventions accordées aux associations de la commune de Neuville-Saint-Rémy. Il comprend les montants, la date de convention, le nom du bénéficiaire, son ID, la nature, les dates de versement, la condition de versement, le pourcentage subventions…

Liste des subventions versées par la MEL aux associations pour les années 2017à 2020

« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : https://herault.fr/736-fond-social-europeen-fse-2014-2020.htm

Les associations paramunicipales sont des associations qui agissent sur le territoire de la Ville. Cette dernière met à disposition des fonctionnaires pour l'accomplissement des missions. Les données concernent l'année 2019.

« Fonds structurels – Programmes opérationnels interrégionaux – Coopération territoriale européenne » :https://herault.fr/735-l-europe-et-l-herault.htm Lien utiles : FEDER :https://herault.fr/738-le-feder.htm Coopération territoriale européenne…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août…

Subventions versées par la communauté d'agglomération, Grand Chambéry en 2018 à 2020.

Subvention par adhérents isséens en 2018

Ce jeu de données rassemble les subventions accordées par la Ville d'Issy-les-Moulineaux aux associations non paramunicipales en 2019.

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août…

Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne depuis 2017, conformément à : l'article 9-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les…

Subvention par adhérents isséens en 2017

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données…

Le jeu de données sur les subventions liées au confinement et à l'épidémie de Covid-19 distribuées par la communauté de communes du Pays de Mormal rassemble des informations concernant principalement : le nom des entreprises bénéficiaires des subventions le montant des aides perçues la commune…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castanet-Tolosan, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castelmaurou, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Roques, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les spécifications…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Val Aïgo, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte…

Liste des aides versées par la CARENE aux particuliers dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat privé ancien. Il s’agit des subventions de la CARENE, payées aux demandeurs, pour des dossiers de demande de subventions dont les subventions ont été accordées et payées à partir de 2019. Un…