Le jeu de données présente les subventions accordées aux associations de la commune de Neuville-Saint-Rémy. Il comprend les montants, la date de convention, le nom du bénéficiaire, son ID, la nature, les dates de versement, la condition de versement, le pourcentage subventions…

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017

Ce jeu de données référence les subventions versées par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017. Il…

Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire » et de la «…

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale » et qu’ « elles contribuent notamment à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des…

Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui…

Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)

Subventions accordées aux associations depuis 2016 (fonctionnement, événements...)

Etat des subventions versées à des tiers par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole pour 2011 et 2012

Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informations relatives aux subventions versées aux associations et fondations par une autorité…

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août…

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Subventions versées en 2018 aux associations sixtines et non sixtines par la commune de Sixt-sur-Aff.

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, «…

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, «…

Liste des associations sixtines et non sixtines ayant reçu une subvention par la commune de Sixt-sur-Aff en 2017.

Etat des versements