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Ontologies descriptives du système et des programmes scolaires français
Ontologies, suivant la spécification OWL, et fournies au format RDF/XML, descriptives du système et des programmes scolaires français. Les descriptions sont actuellement presque limitée à l'enseignement secondaire. Ces ontologies seront peu à peu améliorées et complétées afin de: couvrir…- Ponctuelle
- France
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SUDOCUH-2018-COM-SCOT-972 - Etat d'avancement des SCOT en Martinique par commune
Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées.Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N…- Inconnu
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Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012)
Données d'exécution des crédits de paiement du budget de lÉtat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.- Inconnu
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)- Inconnu
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Comptes Twitter liés à l'audiovisuel français
Le dépôt légal du web audiovisuel est la partie du dépôt légal que le législateur a confiée à l’Institut national de l'audiovisuel (Loi no 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite « loi DADVSI »).Il a débuté en février 2009…- Semestrielle
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Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale (hors cas par cas) - Périmètres (surfacique)
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale (hors procédures dites "d'examen au cas par cas des projets"), de la région Nouvelle-Aquitaine. Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux…- Inconnu
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Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012)
Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.- Inconnu
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Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011)
Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)- Inconnu
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Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type C en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans…- Inconnu
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Nouvelle-Aquitaine : Projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale
Ce lot de données contient les jeux de données localisant les projets, plans, schémas et programmes soumis à évaluation environnementale, de la région Nouvelle-Aquitaine. Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux prévisibles…- Inconnu
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des…- Inconnu
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Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)
Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013- 2013
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- France
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013- 2013
- Inconnu
- France
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Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2010)
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre- 2010
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- France
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013- 2013
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Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011.- 2011
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013- 2013
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Loi de finances initiale nomenclature par destination (LFI 2014)
Nomenclature par destination (Mission / Programme / Action) de la loi de finances initiale pour 2014- 2014
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013- 2013
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Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes d'affectation spéciale de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de…- 2011
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