Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011. Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2014 Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013 Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013 Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale nomenclature par destination (LFI 2014) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Nomenclature par destination (Mission / Programme / Action) de la loi de finances initiale pour 2014 Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes d'affectation spéciale de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et titre (LFI 2012) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du budget général de la loi de finances initiale pour 2012 Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014 Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données d'exécution des crédits de paiement du budget de lÉtat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
