Jeux de données

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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Points de côte, Directive inondation

Ce jeu de données contient les points remarquables de cote (point isolé pour lequel une information précise de la cote atteinte par les eaux dans le cas d’une inondation est connue), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE…

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PPR D'IZESTE (64DDTM20020008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de IZESTE (64280) - département des Pyrénées-Atlantiques

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "herbe" hors zone de plaine en Languedoc-Roussillon (2014)

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Herbe ». L’emprise de la couche correspond à l’ensemble des communes non situées en zone de plaine du…

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ex-région Aquitaine. Créées en 1977, les…

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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole - Périmètres (surfacique)

Ce lot de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables des bassins Adour Garonne et Loire Bretagne. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés…

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Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées

Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural). Cela comprend les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) hors communautés de communes et communauté d'agglomération. Origine Ce JDD a été créé…

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Foncier des transferts routiers

Foncier routier table créée par la Mission Immobilier Foncier dans le cadre des transferts routiers au département lors de la décentralisation pour identifier les parcelles à transférer. Table non exhaustive. Cette table est appelée à disparaître à la fin des transferts. Origine Ce jeu de données…

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Economie de la fonctionnalité : vélib - EPCI - Périmètre (surfacique)

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par une économie de la fonctionnalité 'vélib', de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Origine…

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Nouvelle-Aquitaine : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Communes - Périmètre (surfacique)

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine. Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la…

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués - Tracé (linéaire)

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement, en région Nouvelle-Aquitaine ATTENTION : ce jeu…

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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation

Ce jeu de données contient les zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne…

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