Jeux de données

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38 résultats

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux d'une ICPE (linéaire)

Par DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejet (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (surfacique)

Par DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (surfacique) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas…

— Mis à jour le 24 janvier 2020

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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation

Par DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Installations Classées pour la Protection de l’Environnement en Franche-Comté

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Il existe différents types d'ICPE (différentes procédures) : ICPE type Seveso seuil haut, ICPE type Seveso seuil bas, ICPE soumises à Autorisation, ICPE soumises à Enregistrement, ICPE soumises à…

— Mis à jour le 16 février 2020

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Vidauban (Var)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux ICPE - Tracé (linéaire)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejets (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

— Mis à jour le 5 mars 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Tours aéroréfrigérantes (TAR) - Localisation (ponctuel)

Par Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données contient les ponctuels de localisation géographique des sites ICPE ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine. NOTA : La…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux direct des ICPE - Localisation (ponctuel)

Par DRAAF Lorraine

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux direct, potentiellement pollués impactant une ou plusieurs masses d'eau, en région Nouvelle-Aquitaine.…

— Mis à jour le 29 février 2020

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Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Linéaire)

Par DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. Origine La géométrie d'un périmètre de OPAH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par cette OPAH. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis Origine Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région ALPC lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués - Emprise (surfacique)

Par Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence

— Mis à jour le 29 février 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux indirect des ICPE - Localisation (ponctuel)

Par DDTM Gard

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux indirect, impactant une ou plusieurs masses d'eau, potentiellement pollués, en région…

— Mis à jour le 28 février 2020

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PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Bagard (30)

Par DDTM Gard

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130012 Origine Ce lot de données a été créé sur le périmètre de la région ALPC lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine,…

— Mis à jour le 26 février 2020

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PPR URCUIT (64DDTM20050019) - Document PPRN sur URCUIT (64540), département des Pyrénées-Atlantiques.

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

— Mis à jour le 1 mars 2020

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Autres espaces littoraux - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Espaces littoraux définis au titre de la loi littoral autres que les espaces proches du rivage. Espaces définis dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets. Autres espaces littoraux constituent un des six…

— Mis à jour le 1 mars 2020

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Foncier des transferts routiers

Par DDTM Aude

Foncier routier table créée par la Mission Immobilier Foncier dans le cadre des transferts routiers au département lors de la décentralisation pour identifier les parcelles à transférer. Table non exhaustive. Cette table est appelée à disparaître à la fin des transferts. Origine Ce jeu de données…

— Mis à jour le 28 février 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués - Tracé (linéaire)

Par DDTM Aude

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement, en région Nouvelle-Aquitaine ATTENTION : ce jeu…

— Mis à jour le 29 février 2020

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