Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département du Rhône. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

La carte de synthèse des habitats benthiques du site Natura 2000 FR5300017 - Côtes des Légendes est le fruit de l’harmonisation et de la fusion de plusieurs couches de données cartographiques. Elles ont été générées selon des stratégies de cartographie, des échelles d’interprétations et sur la…

Le jeu de données contient le budget primitif annuel du Département du Loiret pour l'année 2016. Le budget primitif couvre : les recettes les dépenses prévisionnelles du Département pour l'année 2016. Le jeu de données est accessible en cliquant sur "Télécharger". Un budget contraint mais combatif…

Données concernant les procédures de planification en matière d’urbanisme de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2017 Origine Version officielle validée par le bureau métier QV3 Organisations partenaires DGALN…

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…

Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Typologie de la commune définition Région Normandie moins de 1 500 hab. non limitrophe ville moyenne (disposant d'un collège) plus de 1 500 hab. non limitrophe ville moyenne plus de 1 500 hab. limitrophe ville moyenne Cette base est complétée (comme la couche des bourgs structurants de la Région)…

Donnée de gisement solaire des parkings propriété de la Région Grand Est. Le rapport méthodologique est téléchargeable à l'adresse suivante : http://odgeo.grandest.fr/documentation/cadastre_solaire/cadastre_solaire_rapport_methodologique_oct_2020.pdf Intitulé des champs: ID_PARK : Identifiant du…

Localisation des tables-banc (tables de pique-nique) gérées par le service des espaces verts de Bayonne. Origine Un premier inventaire des tables-banc a été réalisé en 2012. En juin 2020, suite au projet du budget participatif consistant à l'installation de nouvelles tables de pique-nique, la…

Observations naturalistes relevées dans le cadre de l'ODBU Origine centroid des polygones d'observations de - de 4ha créés par l'ODBU + ajout d'observations par formulaire web. Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens annexes Visualiser sur le portail cartographique…

Edifices pris en compte dans le cadre de la phase de repérage de l'inventaire de la Seine-Saint-Denis par le Bureau du Patrimoine du département de la Seine-Saint-Denis. Le repérage des sites industriels s'appuie en partie sur le travail antérieur du C.A.U.E. 93. Origine Données issues de l'atlas…

Localisation et photographies des signatures des maîtres d'œuvre (architectes, entrepreneurs, sociétés..) repérées sur les bâtiments en Seine-Saint-Denis et dans le Grand Paris. Origine Saisie participative via un webapplication Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens…

Réseau de collecte passif, exploité par l'opérateur SFR Collectivités dans le cadre d'une délégation de service public, qui raccorde en fibre optique les centraux téléphoniques, les têtes de réseaux câblés, ainsi que certains grands comptes publics ou privés, notamment les mairies. Les 26 communes…

Réseau FTTH (Fiber To The Home c'est à dire réseau de fibre optique jusque dans l'habitation ou l'entreprise), exploité par l'opérateur SFR Collectivités dans le cadre d'une délégation de service public. OPALYS traite 9 communes non couvertes par un réseau câblé : Bagnolet, Bobigny, Drancy, Le…

Réseau de desserte très haut débit des sites professionnels sur l'intégralité du territoire des communes adhérentes à la compétence télécom du SIPPEREC. Origine Livraison par le SIPPEREC Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis, SIPPEREC Liens annexes Visualiser sur le portail…

Permanences d'accès au droit en Seine-Saint-Denis Origine Liste issue principalement du guide édité par le tribunal de grande instance de Bobigny dans le cadre de la CDAD (Conseil Départemental de l'Accès au Droit). Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens annexes…

Géolocalisation des points de comptage routier accompagnés des indicateurs annuels de trafic (TMJA tous véhicules / Part des poids-lourds en pourcentage / TMJA poids-lourds) - Édition 2019 Origine La connaissance du trafic total à écouler sur une route (tous véhicules confondus) est indispensable…