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Ombrage - Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012-2013
Ombrage de la Région Nord - Pas de Calais sous forme d'image numérique.Produit par le Conseil départemental du Pas-de-Calais à partir du MNT GRID Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012 - 2013, avec l'outil gdal_dem du logiciel GDAL 1.11.L'ombrage obtenu combine un éclairage oblique (azimuth de 315° et… -
Zones d'effets du DIRI CAVAC à Luçon en Vendée
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas… -
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit… -
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable. Origine Données issues de la numérisation des documents… -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014.Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de référence du… -
Plan de Prevention des Risques Naturels de la rivière de Dronne
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRnAvertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur… -
Informations surfaciques du PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… -
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 caractère exécutoire le 07/04/2017 Origine PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1… -
Plan de prévention des risques naturels de Seythenex (Haute-Savoie) – approuvé le 02/10/2009
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Entremont (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Origine surfacique du risque - Département de Tarn-et-Garonne
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… -
Directive inondation - Enjeu activités économiques du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne… -
Plan de prévention des risques naturels - commune Castelculier - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… -
PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du… -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON CENTRE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… -
SRCE Limousin - Réservoirs de biodiversité aquatiques (surfaciques)
Cette table liste les réservoirs de biodiversité aquatiques. En application de l'article R.371-19 II du code de l'environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les… -
PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BILLERE (64129), département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… -
Emplacements des sites inscrits de type ponctuel sur le département du Cher
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.L'inscription soit concerne des monuments naturels ou des sites méritant… -
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Combloux (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
Tracé linéaire habillant le plan d'un PLU - Manche
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…