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Liste des 705 communes historiques du Calvados précisant le rattachement : EPCI, canton, ARD, circonscription d'action sociale
Ces fichier contient la liste des 705 communes historiques du département du Calvados en précisant: le code INSEE historique la date du passage en commune nouvelle le code INSEE actuel le code du canton le canton de rattachement le code EPCI l'EPCI de rattachement l'ARD de rattachement la…- 2016–2021
- Ponctuelle
- Calvados
- Département français
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"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2018
Contexte du projet La connaissance du niveau des loyers est importante pour garantir le bon fonctionnement du marché locatif et la conduite des politiques nationales et locales de l’habitat. La Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) a lancé en 2018 le projet de «…- 2018
- Ponctuelle
- France
- Commune française
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020.- 2020–2026
- Ponctuelle
- Antibes
- Commune française
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Plan de prévention des risques naturels - commune Lagruere - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Lagruère
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - commune Fauillet - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Jusix
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Bourran - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Bourran
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Jean-De-Thurac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Bon-Encontre
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Foulayronnes - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Meilhan-sur-Garonne
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - commune Astaffort - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Astaffort
- Autre
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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Nérac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Nérac
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Castelculier - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Castelculier
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Plan de prévention des risques naturels - commune Nicole - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Nicole
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Communes
Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.- Sans régularité
- CA Lisieux Normandie
- Intercommunalité française (EPCI)
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Nicole - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Nicole
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Castelculier - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Marmande
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Moirax - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Moirax
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Plan de prévention des risques naturels - commune Casseneuil - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
- Casseneuil
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Foulayronnes - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Inconnu
- Foulayronnes
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SixtsurAff_Budget_2017
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.- 2017
- Annuelle
- Sixt-sur-Aff
- Commune française
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SixtsurAff_Budget_2018
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.- 2018
- Annuelle
- Sixt-sur-Aff
- Commune française
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