Jeux de données

Rechercher parmi les 41 341 jeux de données sur data.gouv.fr

Rechercher dans les réutilisations

105 résultats

Trier par :

Risque - 41DDT19990006 Zone réglementée du PPRI Cher (Modif commune Angé) en Loir-et-Cher

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de prévention du risque mouvements de terrain de la commune de Cenac Saint Julien

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Port-Sainte-Foy-Et-Ponchapt

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Chancelade

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Coulounieix-Chamiers

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Document PPRN sur Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

7 ressources
0 réutilisations
0 favoris

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vervant et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN ; zonage réglementaire du PPRN ;…

9 ressources
0 réutilisations
0 favoris

PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Document PPRN sur la commune de OUSSE, département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

7 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne - secteur CAC

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

1 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Coulounieix-Chamiers

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Coulounieix-Chamiers

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Cartographie de l'aléa inondation sur la commune de Condom (Gers)

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de…

4 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Cartographie de l'aléa inondation du PPR de la commune de Riscle (Gers)

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Montponnais

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Montcaret

Tables des zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte des aléas du PPR Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés.…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Tursac

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Terrasson-Lavilledieu

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Montponnais

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Dordogne Centre

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

3 ressources
0 réutilisations
0 favoris

Participez

Publiez un jeu de données

Publiez une réutilisation