Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté en 2018

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

Les 40 maires de la Seine-Saint-Denis suite aux élections municipales de 2020 (scrutins de mars et juin) Origine Création d'un fichier excel des résultats du 1er et 2nd tour des élections municipales par la DCPSL (chargé d'évalutation, de la veille, de l'observation et de la prospective).…

Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017

Nombre de foyers ayant bénéficié d’une aide financière (allocation mensuelle enfance) par an, depuis 2014, dans le Finistère

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Comptes administratifs de la Région Occitanie depuis la fusion. CA 2016, CA 2017, CA2018, CA2019. Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le controle de légalité. les libellés sont récupérés depuis la base de données métiers, et peuvent ne pas être parfait.

L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une métropole.

Limites administratives des communes du département de l'Isère

Un canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental.

Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.

Fichiers SVG du découpage des régions et départements métropolitains issus des données OpenStreetMap. Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap. La simplification géométrique a été faite avec mapshaper.

Ce fichier décrit les zones de prises en charges des taxis. Il doit être couplé au fichier de contours des communes.

Limites géographiques des zones urbaines sensibles de la ville de Saint-Quentin. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Zone-Urbaine-Sensible

Une parcelle est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le…

Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois et par situation familiale du demandeur

Comptabilisation des actes de mariage par année, par mois et par age de l'époux

Redécoupage des cantons défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. Ce nouveau découpage est utilisé à partir des élections de 2015. En application de la loi, les cantons permettent l'élection des conseillers départementaux au sein de l'assemblée…

Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par sexe

Localisation des communes de Communauté d'agglomération de La Rochelle