Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie dans le département des LandesLe préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) -…

Stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l’Observatoire Départemental Climatologie Eau Environnement Littoral (ODCEEL). Ces stations sont la source de données climatiques dans le département. Origine Données libres issues des stations météo de l'Hérault. Organisations partenaires…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038 Origine Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit…

Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…

Etude des sols réalisée sur la commune de Montaudin située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1992 - bureau d'études CREBS RENNES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Julien-du-Terroux située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1993. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires Département de la…

Etude des sols réalisée sur la commune de Chantrigné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES et Conseil Général. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure.Test : collecte à telle…

Etude des sols réalisée sur la commune de Fontaine-Couverte située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1996- bureau d'études CANA. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1999 - bureau d'études GES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Barcelonne du Gers dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.Il s'agit du :…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NantesLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Etude des sols réalisée sur la commune de Bouchamps-lès-Craon située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1996 - bureau d'études ALCYON. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…

Etude des sols réalisée sur la commune de Soucé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1998 - bureau d'études GES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires Département de la…

Etude des sols réalisée sur la commune de Denazé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1996 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…

Etude des sols réalisée sur la commune de Forcé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2007- bureau d'études GES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires Département de la…

Etude des sols réalisée sur la commune de Pré-en-Pail située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2011 - bureau d'études GES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires Département de…

Etude des sols réalisée sur la commune de Le Bignon-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES. Origine Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure. Organisations partenaires…