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  1. Jeux de données 1 à 20 sur 5163
    geoscientific-information
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  • Limite de salure des eaux (LSE)

    le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord,…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LANOUX

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORGEIX

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AUZAT

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CANTE

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE MAS-D'AZIL

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' AIGUILLON

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de AUZAT

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VERGES

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAVERDUN

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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  • Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Megevette (Haute-Savoie) – approuvé le 05/09/1997

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Nangy (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Nouilhan, approuvé le 09/02/2015

    PPRN de Nouilhan approuvé le 09/02/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les…
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  • Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Taninges - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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Organisations

479 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 420 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie 330 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 324 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 289 DDTM Gard
286 DDT Tarn-et-Garonne 268 Le Conseil Départemental de la Mayenne 256 DDT Côte-d'Or 198 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne 167 DDTM Pas-de-Calais

Mots-clés

geoscientific-information 5159 passerelle-inspire 5127 donnees-ouvertes 3341 risque-zonages-risque-naturel 1415 zones-a-risque-naturel
1034 pprn 670 inondation 601 grand-public 589 usage-des-sols 530 risque

Licences

5118 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 5 Licence Ouverte / Open Licence 5 Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Couverture spatiale

1090 Union Européenne (ue) 1090 Monde (world) 1090 France (fr) 1002 France métropolitaine (fr:metro) 372 Nouvelle-Aquitaine (75)
287 Occitanie (76) 284 Ariège (09) 188 Lot-et-Garonne (47) 174 Côte-d'Or (21) 174 Bourgogne-Franche-Comté (27)

Granularité territoriale

4528 Autre 2 Département français

Formats

5040 json 5039 shp 4630 zip 1730 document 178 csv
160 image 147 dbf 81 xls 1 tiff

Réutilisations connues

5153 Jamais réutilisé 1 Peu réutilisé
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