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Aquitaine : TRI de Bergerac - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…- Inconnu
- Bergerac
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Prescription surfacique du PLU de Droupt Saint Basle
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
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Plan local d'urbanisme de la commune de Combles
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
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Plan local d'urbanisme de la commune de Bertangles
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
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Plan local d'urbanisme de la commune de Esmery Hallon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Inconnu
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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Inconnu
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de FERRIERES-SUR-ARIEGE
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Inconnu
- Ferrières-sur-Ariège
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.
Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Inconnu
- Bordeaux
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de LE PEYRAT
Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U) et les zones naturelles (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Inconnu
- Le Peyrat
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Prescription ponctuelle du PLU de Loches sur Ource
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Inconnu
- Saint-Pierre-de-Rivière
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Aquitaine : Tache Urbaine 2012 - Département Gironde
Cette couche n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser).La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CEREMA (Direction Technique Territoires et Ville ex CERTU), en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l'érosion (E).Elle…- Inconnu
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Prescription surfacique du POS de Lhuitre
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
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Canton au sens de l'INSEE dans le Loiret
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs…- Inconnu
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Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation
Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…- Inconnu
- Libourne
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Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…- Inconnu
- Périgueux
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GALEY
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Galey
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issu de Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce…- Inconnu
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Prescription surfacique du POS de Vendeuvre sur Barse
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Inconnu
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PPR GELOS (64DDTM19980006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Gelos (64237), département des Pyrénées-Atlantiques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Inconnu
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