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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de CAPOULET-ET-JUNAC
POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des…- Inconnu
- Capoulet-et-Junac
- Autre
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de AULUS-LES-BAINS
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U)…- Inconnu
- Aulus-les-Bains
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de REGAT
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Inconnu
- Régat
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de MONTJOIE-EN-COUSERANS
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Montjoie-en-Couserans
- Autre
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de VERNAJOUL
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Vernajoul
- Autre
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de TABRE
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Tabre
- Autre
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CARLA-BAYLE
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Carla-Bayle
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LARBONT
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- La Bastide-de-Sérou
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de USSAT
POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de…- Inconnu
- Ussat
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de VIRA
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones…- Inconnu
- Labatut
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de CAMON
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Inconnu
- Camon
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de SENTENAC-DE-SEROU
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Inconnu
- Le Puch
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de CASTELNAU-DURBAN
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Inconnu
- Gourbit
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de QUERIGUT
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Inconnu
- Mercenac
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de PRADIERES
POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des…- Inconnu
- Pradières
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de ORGEIX
POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des…- Inconnu
- Orgeix
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de ORLU
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U)…- Inconnu
- Lassur
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de SERRES-SUR-ARGET
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code…- Inconnu
- Serres-sur-Arget
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Inconnu
- Saint-Paul-de-Jarrat
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de BELESTA
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U)…- Inconnu
- Bélesta
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