Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Les sièges des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) Origine Les EPCI siège sont matérialisés par la localisation des Chefs- lieux des différentes communes siège des EPCI Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services…

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Stations d'épuration localisées ponctuellementStations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)Couche en lien pour les données attributaires de l'application "GSP" Origine Dématérialisation des données des fichiers fonciers Majic…

Nom des communes en 2016 en Loir-et-Cher Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants.Si l'unité…

Localisation des chefs Lieux correspondant à la localisation du centre bourg des communes Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Communes fait avec les différentes données administratives de découpage territorial (EPCI, CANTON, SCOT, ARRONDISSEMENT, PAYS, AIRE URBAINE, UNITE URBAINE, PLH, BASSIN HABITAT) et données Population municipale sur la commune et l'EPCI. Origine Par géolocalisation des franchissements liés aux…

Liste des arrondissements en Loir-et-Cher Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Étalement urbain cartographié par période à partir de l'année de construction la plus ancienne des bâtiments sur l'emprise foncière bâtis. Origine Emprise correspondante à l'emprise foncière Bâti. Assemblage des parcelles contenant du bâti par propriétaire (Idprocpte) Organisations partenaires DDT…

Communes fait avec les différentes données administratives de découpage territorial (EPCI, CANTON, SCOT, ARRONDISSEMENT, PAYS, AIRE URBAINE, UNITE URBAINE, PLH, BASSIN HABITAT) et données Population municipale sur la commune et l'EPCI. Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher…

Découpage des circonscriptions en Loir-et-Cher Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Communes fait avec les différentes données administratives de découpage territorial (EPCI, CANTON, SCOT, ARRONDISSEMENT, PAYS, AIRE URBAINE, UNITE URBAINE, PLH, BASSIN HABITAT) et données Population municipale sur la commune et l'EPCI. Origine Généalogie Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher…

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette…

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : climat (en particulier l'hygrométrie) altitude…

Cette couche n''a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser).La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CERTU, en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l''érosion (E).Elle a été réalisée par le CETE du Sud-Ouest, de manière…

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981. Origine Par agrégation…

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement…

Localisation des chefs Lieux correspondant à la localisation du centre bourg des communes Origine Localisation au centre bourg correspondante à la localisation du lieu-dit Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet…