La population étrangère établie en France métropolitaine : L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres de séjour en cours de validité, appelle certaines précautions. Trois phénomènes perturbent en effet le dénombrement des étrangers établis en France : • la sous-déclaration…

Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC

Unidivers, le Magazine culturel de Rennes, œuvre en faveur des arts dans le cadre de ses activités (voir notre ligne éditoriale). À ce titre, Unidivers propose, en tant qu’éditeur media indépendant, de promouvoir la création de deux artistes en 2016 à travers un appel à projets artistiques. À…

Budget prévisionnel 2019. ce jeu de données comprend : la nature, le chapitre, le libellé, et le montant du budget primitif en euros.

À la demande du Sénat, la Cour a analysé la valorisation à l’international, par les musées nationaux, de leur marque et de leurs savoir-faire en matière d’ingénierie culturelle. Sur un marché croissant, dont les potentialités demandent à être mieux évaluées, les musées français ont développé un…

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a établi un bilan du transfert aux régions, annoncé en 2012, de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à savoir le fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), le fonds européen pour les affaires…

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a demandé à la Cour une enquête sur les régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières (IEG), soit des établissements ou entreprises publics ou privés aujourd’hui soumis à la concurrence ou…

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur le développement et la situation financière des sociétés d’économie mixte locales (SEML, plus communément appelées SEM). Au nombre de 925 en 2018, elles représentaient 71 % des entreprises publiques locales (EPL) et salariaient plus de…

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a étudié les investissements informatiques de la direction générale des finances publiques (DGFiP) et de la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI). Ces deux directions représentent, à elles seules, plus du quart des dépenses et…

Localisations des points d'apport volontaire (colonnes aériennes, enterrées, etc..) avec leur type (verre, papier, etc..) situés sur le territoire de la communauté d'agglomération

Base croisant deux bases existant sur data.gouv.fr : PLF 2014 - Budget général (BG) par destination PLF 2014 - Nomenclature par destination

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Cette donnée renseigne l’emplacement des parkings en ouvrage de Montpellier Méditerranée Métropole. Le modèle de données reprend les recommandations de transport.data.gouv.fr sur les lieux de stationnement.

Plateformes DB Ressources 2; DB Ressources 2 bis; DB Ressources revenu Dans la Rose des vents, avec moteur de recherche et organisation thématiques des cartes statistiques et des fichiers de données.

Résultats détaillés pour Boé des élections présidentielles de 2017, par bureau de vote

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un partenariat SHOM-CETMEF. Elle consiste à calculer des niveaux marins extrêmes à partir de l’ensemble des données marégraphiques disponibles au SHOM, jusqu’au 22/11/2009. La méthodologie est identique à celle décrite dans le cédérom commun SHOM-CETMEF des…

Publication des données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros attribuées par l’établissement public Bordeaux Euratlantique, dans un soucis de transparence et conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données…

Plus d'informations sur https://www.ter.sncf.com/nouvelle-aquitaine

Plus d'informations sur http://www.euskotren.es