-
Budget primitif 2017
Budget détaillé 2017 -
Étude sur les risques encourus sur les sites illicites - janvier/février 2017
Données issues d'une étude réalisée en ligne par l'Ifop pour le compte de l'Hadopi auprès d'un échantillon national représentatif (représentativité assurées par la méthode des quotas) des internautes français de 15 ans et plus, de 1 021 individus, complété par un sur-échantillon de 516… -
Décisions modificatives 2014
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d'année (2014). Elles ont pour objet de réaliser un ajustement des prévisions budgétaires en recettes et/ou en dépenses et permettent de prendre en compte des éléments nouveaux. -
Budget supplémentaire 2015
Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du Budget Primitif. -
Indices annuels de précipitations et nombre de jours de précipitations issus du modèle Aladin-Climat
Fourniture, au format texte, des moyennes des différents indices annuels de précipitations et de nombre de jours de précipitations, sur les 8602 points terrestres de la France métropolitaine sur la période de référence (1976-2005) et pour les scenarios RCP (Representative Concentration Pathway)… -
15074 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Opérations conjointes de lutte contre le travail illégal intéressant les ressortissants étrangers Des opérations associant plusieurs corps de contrôle sont régulièrement organisées depuis 2005. Celles menées en 2013 l’ont été sur la base des indications des circulaires interministérielles… -
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - suites contentieuses pénales
La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal transmis par la DGCCRF au procureur de la République. Si ce PV n'est pas classé sans suite, les suites qui peuvent lui être données sont soit une transaction soit un jugement (1ère instance), et… -
15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69
**Nombre de personnes mises en cause pour infraction à la législation sur les étrangers**Depuis la loi n° 2012-1560 du 31 décembre 2012, l’index 69 concerne uniquement les délits d’entrée irrégulière sur le territoire national. Cette modification du périmètre de l’index 69, induite par la loi, a… -
15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées
Cet indicateur permet de dénombrer les personnes auxquelles une mesure de non-admission a été notifiée lors de leur présentation à la frontière, quelle que soit la suite donnée à cette mesure. Les refus d’admission sont prononcés à la frontière extérieure, avant entrée sur le territoire. Les «… -
15050 - Délivrance de premiers titres de séjour
Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l’ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par rapport à 2012), 89 807 concernent des VLS-TS (en hausse par rapport à 2012) et 69 099 des CST (en hausse également par rapport… -
15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas
Les ambassades et consulats de France à l’étranger ont traité 2 840 196 demandes de visas en 2013 contre 2 612 859 en 2012, soit une augmentation de +8,7 %. Le taux de délivrance a augmenté dans les mêmes proportions, soit +8,8 % (2 514 994 visas délivrés en 2013 contre 2 311 260 en 2012) ; cette… -
Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015
Liste des emplois de non titulaires pourvus au sein de Lorient Agglomération. Présentation par budgets (budget principal, budget eau, budget assainissement collectif et non collectif, budget transports). Ce fichier présente tous les emplois de non titulaires par catégories (A, B, C) ; par secteurs… -
Les emplacements des bornes à verre et à textiles de Corbeil-Essonnes
Tous les emplacements pour situer les bornes à verre et les bornes à textiles de Corbeil-Essonnes.La carte : rubrique Environnement http://api.grcprod1.localeo.fr/grc26/grc_data/map/prod/php/index.php?folder=91174 -
Réseau de bus
Tarifs proposés par la CTRL pour les années 2013 et 2014. Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes… -
Autobus
Nombre d’autobus standards et articulés, avec panneaux solaires et normes anti-pollution. Données extraites du rapport annuel d’activité 2013 de la CTRL.Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société… -
Ombrage - Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012-2013
Ombrage de la Région Nord - Pas de Calais sous forme d'image numérique.Produit par le Conseil départemental du Pas-de-Calais à partir du MNT GRID Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012 - 2013, avec l'outil gdal_dem du logiciel GDAL 1.11.L'ombrage obtenu combine un éclairage oblique (azimuth de 315° et… -
Statistiques annuelles de crémations
Le Crématorium de Saint-Malo a ouvert ses portes fin 2012. Il fournit annuellement des statistiques sur les crémations dont il a la charge. Le fichier téléchargeable contient les données suivantes : _Crémations _: Total des crémations effectuées pendant l'année civile par le Crématorium de… -
Budget primitif
Budget primitif 2015 de la ville de Wasquehal. -
Enseignement
Données géolocalisées des équipements d'enseignement à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML -
Bureaux de vote et secteurs électoraux
Données géolocalisées des bureaux de vote et des secteurs électoraux à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML