Plan local d'urbanisme de ARTIGUES Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ? Par Premier ministre En moins de deux ans, une série d’initiatives rapprochées ont donné naissance successivement aux Pôles de compétitivité, puis aux Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES), aux réseaux Thématiques de Recherche Avancée (RTRA), aux instituts Carnot.Cette floraison institutionnelle est… Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 janvier 2015 0 réutilisation 0 favori
L’application de l’article 55 de la loi SRU Par Cour des comptes À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a enquêté sur l'application de l'article 55 de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain, dite « loi SRU ». Cet article impose l'obligation pour les 2 000 communes les plus importantes de disposer d'un taux minimum de… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 7 octobre 2021 0 réutilisation 0 favori
Budget - M14 nomenclature par nature ou article Par Communauté d'agglomération de La Rochelle L'instruction budgétaire et comptable M14 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Dans ce jeu de données, la nomenclature est déclinée par nature (ou article). Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de ARTIGUES Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ARTIGUES Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 17 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de ARTIGUES Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Publication des avis DINUM (articles 3 et 7) Par Direction interministérielle du numérique La direction interministérielle du numérique(DINUM) publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l'État, tout projet de… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 octobre 2021 0 réutilisation 5 favoris
Jeux de données contenus dans les articles de blog de www.data.gouv.fr Par tam kien duong source : Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 23 février 2021 0 réutilisation 0 favori
CA 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article Par Rennes Métropole en accès libre Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2014 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
CA 2013 - Ville de Rennes - Budget Principal par article Par Rennes Métropole en accès libre Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2013 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2013… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article Par Rennes Métropole en accès libre Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
BP 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal par article Par Rennes Métropole en accès libre Le BP 2015 - budget principal correspond aux données du budget principal 2015 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
CA 2012 - Ville de Rennes - Budget Principal par article Par Rennes Métropole en accès libre Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2012 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2012… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Structures d'articulation du paysage d'importance locale du sud plateau de Millevaches - Limousin Par DREAL Nouvelle Aquitaine Analyse des structures locales d'articulation du paysage dans la moitié sud du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin. En révélant les espaces, les structures d’articulation composent la charpente du territoire et constituent les éléments majeurs du paysage. Parmi elles, certaines sont… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
Structures d'articulation du paysage d'importance régionale du sud plateau de Millevaches - Limousin Par DREAL Nouvelle Aquitaine Structures d'articulation du paysage d'importance régionale dans la moitié sud du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin. En révélant les espaces, les structures d’articulation composent la charpente du territoire et constituent les éléments majeurs du paysage. Parmi elles, certaines… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
Nouvelle-Aquitaine partiel : Zonages inondation (article R111-3) Par DREAL Nouvelle Aquitaine Zonages inondation institués par des arrêtés préfectoraux s'appuyant sur l'ancien article R111-3 du code de l'urbanisme. D'après le code de l'environnement, ces zonages ont aujourd'hui valeur de PPRI. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 août 2020 0 réutilisation 0 favori
Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard Par DDTM Gard Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU Origine Table réalisée à partir des données DREAL 2015 (obligations) et DDTM30 (réalisations dénombrées) et s'y substituant. A utiliser par jointure sur table 'COMMUNE'… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 1 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne Par DREAL Bretagne Mise à jour au 2019-01-01. Depuis la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, les dispositions SRU et DALO sont fondues dans l’article L.302-5 du Code de la construction… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Articles de revue sur l'archive ouverte HAL - Université Paris Nanterre Par Hauts-de-Seine le Département Articles de revue sur l'archive ouverte Hal de l'Université Paris Nanterre, par type de dépôt, type de document, domaine, année de production, langue, et revue. Le champ Import_halNanterre permet de distinguer les imports de masse effectués par le SCD des autres dépots. Les valeurs du champ… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
